La pernicieuse Cour d’Europe

Europe est l’un des mots les plus souvent répétés par la nouvelle classe techno-dictatoriale. Alors qu’est vraiment l’Europe ? Fonctionnellement certains y voient la solution à tous nos problèmes pour « s’en sortir par le haut ». Depuis le débit des chasses d’eau jusqu’à la gestion du monde, pas de salut hors de l’Europe ! Que les égoutiers se rassurent et que tremblent les petits présidents, américain, russe, chinois, indien et autres ! L’Europe arrive ! Par le haut.

L’Europe ! On y perd son latin !

Pour la majorité des Français, les noms Bruxelles et Strasbourg, émergent. Au-delà… qui connaît vraiment ce monstre insatiable ? Qui peut retrouver sa route dans son maquis ?

Qui peut tracer les frontières de ces entités supranationales que sont l’Union européenne, l’Espace Schengen, l’Euro zone, le Conseil de l’Europe, l’Espace économique européen, l’Association européenne de libre-échange, l’Accord de libre-échange centre-européen, les Unions douanières avec le Belarus, le Kazakhstan, la Russie, pour ne citer que les structures les plus en vue ?

Quant à sa finalité – quoi qu’en disent ses admirateurs – l’Europe, puzzle qui a choisi de grossir en dilacérant ses composants, est un embryon d’empire sans politique, sans armée, sans chef et sans gloire. Déjà que l’on connaît le sort des empires dirigés par des chefs, avec politique, armée et gloire…

L’Europe ! Une usine à gaz !

Au fond, sauf à envisager une origine assez trouble qui mériterait un long développement, personne, au moins parmi les citoyens de base, ne sait ni comment, ni vers quoi se dirige l’Europe. Certes des traités, des conventions, des textes pleuvent, pire qu’à Gravelotte. Un machinisme techno-usinant est en place, auprès duquel Les Temps modernes de Chaplin ne sont qu’aimable plaisanterie. Mais là aussi, nulle ligne directrice ne se dégage, à moins d’appeler ligne directrice l’élaboration d’un dirigisme de masse en parallèle avec une multitude de particularismes obligatoirement contradictoires.

Ainsi, que l’on considère son histoire, sa géographie, son administration, ses origines ou ses buts, la Techno-Europe, nouvelle tour de Babel, n’en finit pas d’accumuler sur des plans creux des briques mal cuites et dépareillées.

C’est ici que ses partisans pourront objecter tant et plus d’arguments, qui auront tous une part de vérité et une autre d’erreur.

L’Europe ! Des hommes faisons table rase !

Et c’est pourquoi, cet article veut retrouver en filigrane la place de l’homme dans cette construction. Je parle de l’homme, qu’il ne faut pas confondre avec le consommateur – fût-il représenté par la fameuse ménagère – l’homme européen qui n’a jamais existé comme modèle unique, mais qui, par et pour ses racines communes développées en ses particularismes culturels, souhaite survivre aux vicissitudes idéologiques du moment.

La Cour européenne des droits de l’homme:l’usine dans l’usine.

Il s’agit donc d’en venir à l’une des institutions les plus pernicieuses qui soit de l’Europe : la Cour européenne des droits de l’Homme de Strasbourg, version moralisatrice de notre droit, à ne pas confondre avec la Cour de justice de l’Union européenne siégeant au Luxembourg qui en est le pendant applicateur.

Pour mieux comprendre le rôle de la Cour européenne des droits de l’homme, il faut remonter à sa création en 1949 comme organe juridictionnel supranational. La Deuxième Guerre mondiale venait de s’achever et il semblait nécessaire, de remettre en chantier la question des droits de l’homme , en établissant la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (qui sera signée en 1950), elle-même actualisant la Déclaration universelle des droits de l’homme proclamée par l’Assemblée générale des Nations-Unies en 1948.

Admettons que tout cela ait été nécessaire. Mais quel long chemin pour en arriver au « Tu ne tueras point » du décalogue et à quelques autres formules aussi simples que claires. Car, faut-il vraiment des armes juridiques de protection massive pour prétendre au titre de « conscience de l’Europe » ?

Remarquons aussi la propension de toutes les bonnes consciences de l’époque (et même d’aujourd’hui) à valider ces salves de textes par les précédents actes de barbarie nazie et par le « fâchisme », oubliant plus que souvent de se référer à quelques autres « curiosités » des pays communistes, alors que sévissait la guerre froide, que le blocus de Berlin avait dû être forcé par les Américains, et que d’autres joyeusetés seraient à découvrir (Katyn, goulag, etc.)

La Cour : une usine à conscience ?

Cette Cour européenne, ne craignant pas de s’affirmer comme « la conscience de l’Europe » – admirons au passage la force de l’article défini – nous donne donc le droit d’en pratiquer un examen, aussi bien technique qu’à la lueur de notre propre conscience.

Il faut déjà savoir « s’il existe une seule institution similaire, avec les mêmes compétences, la même capacité à élaborer une doctrine, à déterminer la morale, à former la métastructure juridique des normes européennes… En fait, dans le monde, il n’en existe aucune, et il n’en a jamais existé (1). »

Nous voici donc placés devant une exception culturelle dont les Français sont si friands, mais qui risque de leur jouer de mauvais tours.

Mais, aussi puissante que soit cette cour, le Conseil européen de Cologne a voulu ajouter en 1999 un nouveau texte baptisé Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne.

Quoi qu’il en soit, et pour bien démontrer la complexité du système, cette charte a été proclamée le 7 décembre 2000, puis finalement reprise par une nouvelle mouture publiée au Journal officiel de l’Union européenne du 30 mars 2010.

Les « droits à » et les « droits de » y sont alignés dans ses 54 articles. Le mot devoir n’y apparaît qu’une fois, généralisé et dilué par un pluriel de circonstance. Mais de cette asymétrie volontaire, nous commençons à avoir l’habitude depuis la Révolution de 1789.

Autre curiosité, le texte devait entrer en vigueur en même temps que le Traité de Lisbonne.

Mais Lisbonne… Lisbonne… outre le tremblement de terre cher à Voltaire, ce nom ne nous rappelle-t-il rien ? Ne s’agit-il pas de ce tour de passe-passe de Sarkozy qui traita comme un chiffon de papier le résultat du référendum de 2004 par lequel nous Français avions refusé la Constitution européenne ?

Décidément, les droits fondamentaux subissent d’étranges contorsions.

La Cour, une usine asphyxiée ?

Ici intervient une autre question : comment la Cour européenne de Strasbourg a-t-elle intégré les documents nouveaux qui empiétaient sur ses prérogatives ainsi que les anciens organismes représentatifs qui l’avaient précédée ? Quel retentissement sur son état de « première conscience » ? Quelles transformations pour évoluer, car, il est de bonne règle dans les systèmes administratifs d’encadrer tout nouveau document par de nouveaux fonctionnaires qui auront pour charge de créer de nouveaux documents.

Outre la haute moralité qui les anime, on sait bien que tous ces fonctionnaires ont pour premier devoir de faire subsister un organisme dont la vie dépend de leur immobilité opiniâtre ou, au contraire, de leur marche en avant. Que cet organisme soit en double, en triple… ou concentré, ne gêne en rien leurs efforts redoublés, voire, les fortifie (2).

C’est ce qui s’est passé pour ce bel organisme strasbourgeois. Ainsi que l’affirme M^me Tulkens, juge belge et vice-présidente de la cour jusqu’en septembre 2012 : « Il y avait en effet quelque chose d’assez unique, puisqu’au sein d’une même juridiction se trouvaient désormais réunis des membres de l’ancienne Commission, des juges de l’ancienne Cour et de nouveaux juges. […] un autre élément m’a aussi beaucoup frappée d’emblée, […] un brin plus négatif. […] À peine la nouvelle Cour fut-elle installée que s’est imposé le thème de la « réforme continue ». Dès l’année 1999, et pendant toute la durée de mon mandat, ce thème de la réforme de la Cour a été omniprésent et il s’est installé durablement dans le paysage de la Cour, avec le risque que le mouvement de la réforme ne devienne un mouvement perpétuel entraînant la Cour dans une fuite en avant (3). »

Il est vrai que la nouvelle Cour traite maintenant les dossiers de A à Z et que son greffe de 600 personnes qui alimente les 47 juges est débordé. Comment pourrait-il en être autrement puisque tout citoyen de l’Union européenne peut y avoir accès ? Qu’en outre, cette juridiction s’étend au-delà des limites de l’Union européenne de base à environ 800 millions de citoyens du Conseil de l’Europe.

Rajoutons que semble se dessiner une approche différente de la justice, plus anglo-saxonne, la multiplication des cas d’espèce (au sens juridique) risquant de provoquer une avalanche jurisprudentielle aux effets secondaires dévastateurs.

Une usine asphyxiée et asphyxiante ?

Il faut cependant dépasser ces préliminaires pour en venir au fond. Selon quels principes, selon quelles forces intimes et en quelles affaires cette structure juridico-morale se déploie-t-elle ?

La grande disparité des 47 juges, tant professionnelle (M^me Tulkens fut d’abord une universitaire) que géographique (rappelons que l’Europe du conseil comprend en particulier, la Turquie, l’Arménie, la Géorgie, l’Azerbaïdjan, l’Ukraine, la Russie, etc. Comment ne pas évoquer les difficultés d’une telle diversité dès que l’on parle de conscience ?

Derrière les beaux et grands mots qui ne peuvent qu’entraîner l’assentiment de tous les braves gens, se déclinent des protocoles qui, avec ou sans débats, mais certainement sans l’appui du peuple que voudrait une réelle démocratie, lancent des pistes assez étroites et épineuses. Pour ne citer qu’un exemple, en 2012, le Premier ministre David Cameron avait convoque une conférence de haut niveau à Brighton pour marquer l’opposition de son pays dans deux contentieux concernant le droit de vote des détenus et l’expulsion des détenus vers un pays tiers.

Comment ne pas voir que des jugements plus qu’étonnants sont possibles ? Par exemple, les affaires Leyla Sahin contre la Turquie et Lautsi contre l’Italie. Dans la première (en 2004) une étudiante turque de l’université d’Istambul voulait porter le voile alors que le règlement s’y opposait. Le jugement donna raison à l’université, M^me Tulkens, juge, émettant une voix dissidente.

Dans la seconde, en 2009, M^me Lutsi s’estimait lésée car ses deux garçons fréquentaient une école publique où des crucifix étaient présents. Cette fois-ci l’Italie fut condamnée à l’unanimité des juges, M^me Lutkens étant présidente de la chambre qui siégeait (condamnation infirmée en 2011 par la grande chambre). Il faut une certaine dose de sofisme pour refuser de voir une incohérence – sauf à envisager une cohérence mal avouable – dans ces deux approches de M^me Tulkens. Car elle l’avoue elle-même à sa manière : « Mais ceci sont des considérations personnelles qui n’intéressent que moi (4). »

Remarquons que par cette affirmation, elle justifie, en tant que juge, l’approche de notre conscience (nos considérations personnelles qui n’appartiennent qu’à nous, et lui sont parfaitement opposées.)

La Cour : d’étranges personnes ?

Nous approchons donc progressivement des consciences personnelles de ceux qui animent cette « conscience de l’Europe », « la dernière ligne de défense des droits de l’homme, le dernier rempart » comme le dit M^me Tulkens.

Alors que nous pourrions – nous devrions – soutenir les efforts d’une juste cause ainsi présentée, nous voyons se développer, sous couvert de conscience, des appels à « condamner des pays qui n’ont pas encore légalisé des pratiques qui n’existaient pas en 1950 ou même qui y étaient strictement pénalisées. […] pour ne pas avoir légalisé l’avortement, la fécondation in vitro, le diagnostic préimplantatoire, le droit au mariage pour les personnes transsexuelles, l’objection de conscience au service militaire, les relations sado-masochistes consenties. […] Bientôt des pays seront condamnés pour n’avoir pas autorisé l’aide au suicide (l’euthanasie consentie), la gestation pour autrui (les mères porteuses) ou encore le droit à l’eugénisme s’agissant de la naissance “fautive” d’enfants trisomiques ou handicapés (5). »

Ces lignes précédentes émanent de Gregor Puppinck, qui constate encore :

« De fait, tous ces sujets relèvent de la morale naturelle, et il est étonnant que le dernier mot en la matière appartienne à présent à une juridiction internationale. »

Et comme si cela ne suffisait pas, il enfonce le clou : « Dans le domaine culturel il en est de même. La Cour européenne a jugé que des usages culturels traditionnels, parce qu’ils sont fondamentalement religieux, violent les droits de l’homme. Par exemple, le fait pour un élu de la Principauté de San Marin de devoir prêter serment sur la Bible. »

Ainsi « ne pas partager le jugement moral de la cour c’est être dans l’illégalité puisque la cour fixe la norme juridique. »

La Cour : une courroie de transmission, mais de quoi ?

Au vu de toutes ces préoccupations et de tous ces jugements de la Cour européenne, comment ne pas voir en elle une chambre d’enregistrement de minorités agissantes ? Comment ne pas y voir une autre minorité agissante, drapée dans des idées respectables et prise de peur de ne pas suivre le vent de la prétendue histoire ? Retenons à ce sujet les propres paroles de M^me Tulkens reprises par Gregor Puppinck d’un entretien de cette dame sur TV5 Monde. « Son angoisse juridique “métaphysique”, la peur d’apparaître “en retard”, d’être jugée par les générations futures comme insuffisamment progressiste. »

S’il fallait douter de son extrême mondialisme sous couvert de juridisme, citons la encore : « L’arrêt M.S.S. contre Belgique et Grèce, relatif à la situation des deman­deurs d’asile, figure certainement parmi les arrêts les plus importants pour moi. […] La Grande Chambre peut s’honorer d’avoir solennellement étendu la protection conventionnelle aux migrants en mer, dont la situation est tragique. »

Et s’il fallait douter de son engagement à oublier les difficultés de vie des Français : « Je crains en effet qu’il y ait une montée de l’intolérance en Europe, une Europe qui, comme le disait J. Habermas dans Le Monde en janvier 2011, “devient malade de la xénophobie”, avec la force dévastatrice des stéréotypes et des préjugés. Cette intolérance touche en particulier les groupes minoritaires en Europe (les immigrés, les musulmans, etc.). Le cas le plus typique est celui des Roms, fréquemment jugé par la Cour. La situation de cette population est très diffi­cile dans beaucoup d’États parties à la Convention. Cela soulève un vrai problème et constitue même l’une des questions les plus cruciales du moment. »

Et en filigrane, comment ne pas noter cette antienne qui en dit long sur ses choix personnels, qui n’intéressent qu’elle, et qui donc, doivent nous intéresser :

« Je me suis intéressée aux droits de l’homme par admiration pour le combat d’avocats français et belges dans la défense des victimes de tortures commises durant la guerre d’Algérie. »

Au moins, reconnaissons à cette grande conscience de ne pas être une girouette, sinon rouillée et bloquée dans la même direction. Cela l’empêche certainement de voir les tortures FLN sur les « petits gars du contingent » – ce n’étaient certainement que des racistes stéréotypant – la fusillade de la rue d’Isly à Alger – l’armée de de Gaulle tirant sur des Français désarmés, est-ce que cela compte ? – les milliers de morts et disparus du 5 juillet à Oran – encore de « bons à abattre » comme disait le camarade Sartre – et tant d’autres cas qui n’ont pas l’heur d’arriver à l’altitude de son sens juridique et moral.

Une cour qui n’ose pas parler d’homme nouveau, mais qui marche vers une morale totalitaire.

Oh ! Finalement, M^me Tulkens ne nous intéresse pas en tant que personne mais en tant que témoin et défenseur (sans e) d’un système qui affirme protéger la personne humaine, et la nie finalement, la réduisant à un individu claqué des plis du drapeau mondialiste et athéiste. Un individu, que’est-ce sinon l’ombre d’une personne, l’atome d’un collectif, une silhouette dépourvue de personnalité ?

N’a-t-on pas le droit d’être athée et attaché au monde ? Oh que si ! Mais il faut savoir ce qui est en jeu au-delà des mots, plonger au-delà de l’histoire écrite et revenir à notre évolution d’homme, de ses volontés, de ses devoirs, de ses réalisations qui conditionnenent ses droits.

La grande révolution effectuée lors du passage du paléolithique au néolithique a été caractérisée par le culte des ancêtres associé à des rites funéraires religieux et culturels, à la sédentarisation dans des espaces choisis et culturellement protégés dans leur diversité, ainsi qu’au developpement des techniques, ici encore culturellement marquées.

Dans les deux premiers domaines au moins, la Cour européenne de justice opère un remarquable bond en arrière. Si c’est cela le progrès, c’est que les mots n’ont plus aucun sens. Si c’est cela l’Europe, aucun homme libre ne peut y souscrire. Fondamentalement, cela c’est l’esprit de gauche, qui dépasse largement les frontières des partis politiques et touche profondément certains qui se disent de droite.

Retour vers les hommes de la véritable Europe

L’Europe, la vraie, avec ses racines chrétiennes – n’en déplaise au vieux buveur de bière qui nous servait de président – ne peut pas suivre les dérives de structures qui ont dérobé son nom et violé son esprit. Pas plus ne doivent les suivre les autres religions, racines annexes, qui y ont prospéré. Et déchargeant certains mots de leur teneur idéologique du jour et retrouvant leur sens propre, encore moins aucun agnostique ou athée véritablement respectueux de la foi des autres… il doit bien en exister quelques-uns quelque part.

Et si nous, hommes libres de pensée droite, déposions une plainte en déni de nos droits, en devoir de mémoire pour nos ancêtres bafoués, en intolérance génocidaire devant la Cour europénne des droits de l’homme, serions-nous entendus ? Notre plainte serait-elle reçue ?

J’ai quelque doute.

Alors, la Cour européenne, la plus pernicieuse des superstructures ? Poser la question, c’est obliger à réfléchir. Et l’Union européenne n’aime pas que l’on réfléchisse.

1. Puppinck Gregor, « Les droits de l’homme, nouvelle religion d’État, Liberté politique, n° 61, octobre 2013
2. Nombreux exemples dans « La Cour européenne des droits de l’homme à la recherche d’un second souffle », Rapport d’information n° 705 (2011-2012) de MM. Jean-Pierre Michel et Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois, déposé le 25 juillet 2012, http://www.senat.fr/rap/r11-705/r11-705_mono.html
3. Entretien avec Françoise Tulkens, propos recueillis par Nicolas Hervieu », Revue des Droits de l’Homme, n°3, juin 2013 – http://wp.me/P1Xrup-1RK (PDF)
4. Ibid.
5. Puppinck Gregor, « Les droits de l’homme, nouvelle religion d’État, Liberté politique, n° 61, octobre 2013