Du mariage

Tribune libre de Jacques de Guillebon* pour Nouvelles de France

La fameuse loi du 9 décembre 1905 qui semble l’alpha et l’oméga de la République française stipule, on le sait, que cette République « ne reconnaît, ne salarie, ni ne subventionne aucun culte ». Si le sens des deux dernières négations est parfaitement admis, il reste toujours à éclairer le sens de la première. Que peut bien vouloir dire « ne pas reconnaître » ? Pour la majorité de nos concitoyens, cela implique qu’aux yeux de la République, ces cultes n’existent tout simplement pas, et qu’il faudrait alors, comme le disait le très catholique François Bayrou, interdire la mise en berne des drapeaux nationaux pour la mort d’un Pape. Cette interprétation ne tient pas. Outre l’existence d’un ministère des Cultes, rattaché aujourd’hui à l’Intérieur après l’avoir été à la Justice, l’article premier de la même loi nous assure que la République « garantit le libre exercice des cultes ». Donc la République, contrairement à ce qui et affirmé çà et là, quand elle affirme ne « reconnaître » aucun culte, signifie uniquement qu’elle compte ne s’appuyer sur aucun d’entre eux en particulier – entendez l’Église catholique – soit pour légiférer, soit pour fonder ses mœurs.

Mais depuis l’origine, il faut admettre qu’elle « reconnaît » des cultes, dans le sens courant du mot, et que c’est même précisément à propos de la qualité de cette reconnaissance que naquit le premier affrontement entre la Révolution et la religion catholique, qui était alors la foi commune. Dans le grand mouvement de 89, l’Église était aux premières loges, si l’on veut se souvenir que ce sont les députés du premier ordre, celui du clergé, qui précipitèrent les États-Généraux vers l’Assemblée nationale constituante, et que c’est l’accord du Tiers avec le bas-clergé qui permit d’imposer les réformes à la morgue de la noblesse et des princes ecclésiastiques. Or, dès 1790, les tendances jacobines de la Constituante commencent de se faire sentir, à travers l’élaboration de la Constitution civile du clergé, par où les clercs sont changés en fonctionnaires au service de la nation et partant, élus par le peuple. C’est ici que se déchire l’union de fait entre les catholiques et la grande Révolution. Mais cet événement révèle surtout, pour la matière qui nous préoccupe, que les ferments de la République, alors encore monarchique, n’étaient pas laïcisant, mais au contraire très religieux : il s’agissait d’assurer à la nation souveraine une domination complète du culte catholique, conçu comme consubstantiel à la France, en en arrachant totalement le contrôle à Rome. Cette grave erreur de perspective sur la nature de l’Église catholique qui entend tirer son pouvoir d’en-haut, c’est-à-dire de son institution divine et jamais d’un principe démocratique, outre qu’il précipita l’ultramontanisme eut un autre effet inattendu : les évêques français, unanimement hostiles à la Constitution civile, choisirent d’abandonner l’état-civil aux mains des pouvoirs publics, pour éviter que les prêtres jureurs, c’est-à-dire soumis aux nouvelles lois, ne s’en emparent. C’est de là que cet état-civil, auparavant conservé dans les registres paroissiaux, en 1792 pour la première fois passa dans les mains exclusives de la puissance publique, qui allait devenir la République. Bien sûr, elle autorisa le divorce, d’ailleurs avant même d’avoir mis la main sur l’état-civil, mais elle conserva dans son rituel l’essentiel du mariage catholique, rituel que le Code civil napoléonien se chargea de conforter.

Le cours tumultueux du XIXe siècle, après que l’Église catholique de France aura été spoliée tour à tour de ses bâtiments, de ses possessions, de ses hôpitaux, de ses écoles et de ses congrégations, aboutit à cette loi de 1905 que l’on sait, mais sans que fussent jamais abrogés d’étranges articles de loi, que l’on aurait beaucoup de mal à justifier aujourd’hui. La preuve que la République ne nie pas l’existence des cultes, c’est qu’il existe toujours dans le code pénal cet article, qui, sauf erreur, remonte à 1792, malgré les modifications d’usage : « Tout ministre d’un culte qui procédera, de manière habituelle, aux cérémonies religieuses de mariage sans que ne lui ait été justifié l’acte de mariage préalablement reçu par les officiers de l’état civil sera puni de six mois d’emprisonnement et de 7 500 euros d’amende.” (Art. 433-21).

“Quant à la République, si jamais elle considérait qu’elle peut par des lois de circonstance modifier l’essence même du mariage et en recréer un neuf à sa guise, quel intérêt conserverait-elle à contrôler les cérémonies de ces enceintes cultuelles certes publiques, mais tout de même abstraites de sa juridiction pour ce qui s’y déroule ?”

Si le République tient l’état-civil et que par conséquent le citoyen est entièrement dépendant pour ses actes publics de ses lois, de sa justice et de ses registres, comment comprendre qu’elle impose ces restrictions  à des cultes tenus dans une semi-ignorance ? Il y a bien entendu la vieille rivalité entre puissance publique et Église, où il s’agit de contrôler les hommes et les actes importants de leur vie, mais cette préséance donnée au mariage civil était compréhensible pour le chrétien aussi longtemps que, malgré l’existence du divorce, la cérémonie et le but de ce mariage demeuraient décalqués de l’esprit du mariage chrétien. C’est-à-dire qu’il s’agissait de l’union d’un homme et d’une femme devant la société, dans un but de procréation et d’éducation de la progéniture, avec engagement solennel à s’aimer, s’entraider et se soutenir. Le divorce lui-même, quoi que son institutionnalisation heurtât la conscience catholique, ne touchait pas au rituel du mariage lui-même où par une hypocrisie républicaine demeuraient sauves les apparences de l’engagement jusqu’à la mort.

Et cependant si les termes mêmes du contrat étaient soudain changés, faudrait-il et pour le chrétien continuer de respecter cette loi, et pour l’État continuer d’imposer cette précession qui ne satisfait sa puissance qu’autant qu’il y a rivalité possible ? Les termes ne seront jamais modifiés dans la loi de l’Église catholique, sinon à la marge, tout le monde le sait. Pourtant la République française, elle, fait mine aujourd’hui, sous son nouveau gouvernement, de souhaiter introduire une disposition neuve qui perturberait très profondément l’équivalence des deux mariages. Et il y a fort à parier que le culte catholique ne soit pas le seul à ressentir l’infinie distance qui désormais séparerait les deux actes. Cette nouvelle disposition, faut-il le préciser, serait l’extension du mariage à deux personnes du même sexe – si essentiellement nouvelle qu’elle n’avait jamais été considérée comme une possibilité par les instaurateurs des anciens codes.

Pour les catholiques, mais aussi pour la grande majorité des protestants, juifs et musulmans français, si naturellement attachés à la conception traditionnelle parce que permanente de la famille que fonde le mariage, cette interpolation par où désormais leur union serait ravalée au même plan que des amours jugées déficientes – car non procréatrices et non polarisées – serait vécue comme une blessure cuisante. Quant à la République, si jamais elle considérait qu’elle peut par des lois de circonstance modifier l’essence même du mariage et en recréer un neuf à sa guise, quel intérêt conserverait-elle à contrôler les cérémonies de ces enceintes cultuelles certes publiques, mais tout de même abstraites de sa juridiction pour ce qui s’y déroule ? Quel trouble à l’ordre public cela pourrait-il constituer que des ministres du culte célèbrent, selon les lois immémoriales de leur religion, des unions dont elle ne conçoit plus la valeur ni les fins – qui en un mot lui sont indifférentes ? À moins qu’elle ne recherche la vexation, elle a au contraire tout intérêt à abandonner ses vieilles lunes jacobines de contrôle.

Si elle ne le faisait, il faudrait la prévenir de ce qui pourrait arriver, c’est-à-dire ceci : premièrement, que les prêtres catholiques s’abstiennent de vérifier que leurs fiancés se soient préalablement unis devant le maire, ce qui évidemment mettrait ces prêtres en infraction (j’écris prêtres par confort, mais cela peut être étendu aux rabbins, pasteurs et imams), mais qui placerait la République devant une obligation de répression assez inconfortable. Deuxièmement, que les autorités religieuses négocient avec l’État la suppression de cet article de loi désuet. Cependant, il y a peu de chances que la République entende, au moins pour la face, se faire dicter la loi par les représentants de ces cultes qu’elle méprise. Troisièmement, enfin, qu’en masse les fidèles de toutes les religions reconnues par l’État divorcent civilement, pour les jeunes mariés le lendemain même de leur union civile, après être dûment passés devant le curé (ou autre officiant).

Il reste à calculer la perte fiscale qu’occasionnerait pour l’État l’existence d’un peuple entier de divorcés, entre aides aux mères célibataires, allocations diverses, division des patrimoines et des revenus qui diminuent mécaniquement l’imposition, etc., mais il est à parier qu’elle soit colossale, et que les couples de personnes homosexuelles qui constitueraient désormais les seuls mariés de la République ne parviendraient pas à la compenser.

*Jacques de Guillebon est un écrivain, essayiste et journaliste français. Il écrit dans La Nef, Permanences et Témoignage chrétien.