Bruxelles voudrait même nous obliger à considérer la carotte comme un fruit ! Il est grand temps de sortir de l’Union européenne pour toutes les raisons déjà dites ici ou là, mais aussi parce que l’Europe avait pour mission de réaliser le rapprochement des peuples également sur le plan juridique, en cherchant à harmoniser voire unifier le droit des différents Etats. Cette mission me paraît achevée. Elle a été menée par un monstre bureaucratique, là où des conventions ponctuelles auraient pu suffire. Le droit européen relève du totalitarisme juridique : tout ou presque a été appréhendé par lui. Ainsi, l’Europe a même prétendu nous apprendre que la carotte et la patate douce doivent être considérées comme des fruits et non des légumes (DIRECTIVE DU CONSEIL du 18 novembre 1988 modifiant la directive 79/693/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi que la crème de marrons.
Aujourd’hui, les textes juridiques du droit européen procèdent souvent à des révisions censées perfectionner la législation européenne actuelle, mais avec le même zèle que celui du Parlement français, c’est-à-dire que la plupart du temps, la réforme fait pire que le texte initial. L’Europe a contribué à la complexité croissante du droit, devenant aussi éloigné des peuples que l’UE elle-même.
De même que les superpositions de niveaux administratifs engendrent des coûts et font perdre de l’efficacité à l’action politique, de même la superposition des couches de corpus juridiques est nocive et fragilise l’idée démocratique autant que l’idée républicaine. La démocratie comme la République sont tuées par l’excès de production normative.
Nous n’avons déjà pas besoin d’un Parlement qui siège à longueur d’année (les Etats généraux n’étaient convoqués que ponctuellement dans l’ancien Régime, ce qui avait au moins le mérite de poser les questions essentielles, même si la réponse n’était pas toujours adaptées, mais cela en raison de l’absolutisme royal…).
Nous avons encore moins besoin d’instances européennes permanentes.
Désormais, les droits nationaux en Europe se sont considérablement rapprochés. Cela facilitera l’intégration des immigrés venant d’un pays européen (l’immigration étant cependant remise à l’appréciation de chaque Etat, donc dans la mesure où tel Etat la permettrait plus ou moins facilement) et le commerce entre les Etats membres (exportations et importations).
Pour les secteurs qui resteraient à harmoniser, la bonne vieille méthode de la convention internationale négociée entre chaque Etat aura le bienfait de restaurer la responsabilité politique de dirigeants qui, autrement, sont tentés de dire que ce n’est pas leur faute, mais la faute à l’Europe.
Responsabilité politique, république, démocratie mais aussi clarté et lisibilité du droit ne pourront que profiter d’une sortie de l’Europe, même si, au-delà de ces considérations, nul doute que la pression économique du système sera intimidante. La refondation du pacte social le mérite bien…
