Robert Ménard : “Je ne recevrai pas les enfants des clandestins syriens dans les écoles de Béziers”

29 Comments

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  peripathos , 12 septembre 2015 @ 19 h 33 min

  Nan nan les biquets de la marinouille

  Ménard est bien plus percutant et pertinent que les marinistes , le philipot et la marine herself réunis .

  C’est plutôt Ménard président et , éventuellement , marine sous secrétaire d’état à la protection des animaux ou à l’assistance sociale
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  peripathos , 12 septembre 2015 @ 19 h 55 min

  Ben non ça n’est pas exactement la même chose “par les temps qui courent” , justement .

  Au cas où vous n’auriez pas remarqué , il y a pas mal de gens très bien , mais très très bien , en dehors du fn en France .

  Humm ?
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  xrayzoulou , 12 septembre 2015 @ 20 h 20 min

  Bien dit Monsieur le Maire !
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  sergeG , 13 septembre 2015 @ 8 h 23 min

  Il est illégal pour un maire d’accueillir au frais de la commune des immigrés, ça ne relève pas de la compétences des élus locaux. C’est une compétence exclusive de l’Etat :

  La légalité des décisions d’attribution de subventions des collectivités locales à des associations doit être appréciée au regard de l’intérêt public local. L’article L. 1111-2 du code général des collectivités territoriales précise ainsi que « Les communes, les départements et les régions règlent par leurs délibérations les affaires de leur compétence. Ils concourent avec l’État à l’administration et à l’aménagement du territoire, au développement économique, social, sanitaire, culturel et scientifique, ainsi qu’à la protection de l’environnement et à l’amélioration du cadre de vie. Les communes, les départements et les régions constituent le cadre institutionnel de la participation des citoyens à la vie locale et garantissent l’expression de sa diversité. » Cet article permet donc à une collectivité locale d’octroyer des subventions à des associations qui par leur activité répondent à un intérêt public local, au profit des habitants de la collectivité concernée. Par ailleurs, la jurisprudence considère que les collectivités locales doivent respecter une neutralité qui exclut une prise de parti soit dans un conflit collectif du travail, soit dans le cadre d’un conflit politique national ou international. Ainsi, le Conseil d’État a estimé, dans sa décision « Commune de Blénod-lès-Ponts-à-Mousson » du 19 novembre 1990, qu’une délibération prévoyant la prise en charge des frais de transport d’habitants de la commune pour participer à une manifestation pour « la défense de la sécurité sociale » et à « une marche pour la paix » avait un objet qui ne présentait pas un caractère d’utilité communale. En matière de conflit politique, le Conseil d’État a considéré comme illégale une subvention attribuée au profit d’une action de solidarité internationale (Conseil d’État, 23 octobre 1989, commune de Pierrefitte-sur-Seine). La Haute Assemblée a annulé la délibération en raison du motif politique qui la fondait, la prise de position en faveur d’un gouvernement étranger dans le cadre d’un conflit l’opposant à un autre État étranger. De même, le Conseil d’État a considéré comme illégale une délibération accordant une subvention à une section locale de la LICRA (Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme), au motif que son action est de nature politique et partisane (Conseil d’État, 28 octobre 2002, commune de Draguignan). Ainsi, la jurisprudence a toujours exigé un intérêt direct pour les administrés de la commune, soit expressément, soit implicitement. Enfin, une circulaire n° NORINT B0000173C du 28 juillet 2000 a appelé l’attention des préfets sur les conditions dans lesquelles les collectivités locales peuvent octroyer des subventions aux organisations syndicales professionnelles et aux organismes à but non lucratif. En tout état de cause, en matière de contrôle de légalité, l’article 72 de la Constitution du 4 octobre 1958 dispose que : « Dans les collectivités territoriales de la République, le représentant de l’État, représentant de chacun des membres du Gouvernement, a la charge des intérêts nationaux, du contrôle administratif et du respect des lois ». Dans ce cadre, il lui appartient de déférer les actes des collectivités locales qu’il estime contraires à la légalité. Il est de la seule compétence du préfet de juger de l’opportunité d’un déféré.
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  richard b , 13 septembre 2015 @ 9 h 11 min

  Bravo M, Ménard, il ne veut pas que sa ville devienne le far west comme Marseille avec
  encore 1 mort et 5 blessés, nous n’arrivons pas endiguer, cette saloperie, comment feront nous, quant il y aura des milliers et milliers de réfugiés, bon courage.!!!!
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  Dav , 13 septembre 2015 @ 9 h 20 min

  Totalement d’accord, il faut pas pousser! Certains volent des gens venus leur apporter de l’aide! Ils ne respectent pas, ils se fichent pour la plupart de qui leur donne et j’en passe. Le pays est déjà tellement à la dérive, ce n’est plus possible, voyons. Pourquoi les pays arabes, ayant une culture plus proche d’eux, ne les accueillent ils pas?? Devinez… De plus tout çà est orchestré et voulu, on sait pourquoi.
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  ras le bol , 13 septembre 2015 @ 9 h 39 min

  Il faudrait déjà que les gosses parlent le français, ce qui n’est pas le cas!!!!! ca va leur donner quoi d’aller à l’école puisqu’ils ne comprendront rien!!!! leur langue maternelle étant l’arabe

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