Gayssot

Conseil constitutionnel : l’Arménie censurée, Gayssot épargné

Ainsi que nous le subodorions, le Conseil constitutionnel vient de censurer la loi sur le génocide arménien. (suite…)

Read More

Génocide arménien : le Conseil constitutionnel va-t-il sonner le glas des lois mémorielles ?

La décision du Conseil constitutionnel concernant la loi sur le génocide arménien est très attendue. Elle pourrait faire jurisprudence en matière de la constitutionnalité des lois réprimant la négation de…

Read More